Mentions légales

Le site www.sassueur.fr est proposé par la SAS Sueur, dont les siège est situé au 6 route de Haute-Avesnes, 62144 Acq (France). Contacter la société

Directeur de la communication : M. Armel Sueur

Hébergement : o2switch (SIRET 510 909 807 00032, RCS Clermont-Ferrand, France).

Responsabilités

Les liens hypertexte présents sur ce site et qui orientent les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site quant au contenu de ces sites.

Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Données personnelles

La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) confère aux personnes auprès desquelles sont recueillies des données à caractère personnel les concernant :

• Un droit d’opposition au traitement des données (article 38 de la loi du 6 août 2004)
• Un droit d’accès et de communication des données (article 39 de la loi du 6 août 2004)
• Un droit de rectification des données (article 40 de la loi du 6 août 2004)

Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant auprès du webmaster.